Généralités
** Deux types de commissions
--- Intercommunales constituées le 26 mai :
* SIEGE
* SIGES
* SIVOS
* SIEVN
* URCOFOR
* Correspondant défense
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--- Communales constituées le 23 juin
* CS
* Travaux
* Urbanisme
* Environnement - cadre de vie
* Des impôts directs (CCID)
* Révision des listes électorales
SIEGE (électricité)
SIEGE (syndicat intercommunal d'électricité et du gaz du Vexin)
2 représentants
-- José Godin
-- Jacques Fournier
SIGES (équipement sportif)
SIGES (syndicat intercommunal gestion des équipements sportifs)
Gestion des gymnases
** collège Ariane (Vernon)
** collège Marc Chagall (Gasny)
** collège César Lemaitre (Vernon)
2 représentants
- Louis Tessier et Alain Linseele : titulaires
- Brigitte Vanpouille et Jacques Fournier : suppléants
SIVOS (Tilly-Heubécourt)
SIVOS (syndicat intercommunal à vocation scolaire)
2 représentants pour Heubécourt-Haricourt
- Jean-Marie Motte ; vice- président
- Brigitte Vanpouille ; titulaire
- Patricia Gavelle ; suppléante
- Sophie Morin ; suppléante
SIEVN (eau)
SIEVN (syndicat intercommunal des eaux du Vexin normand)
2 représentantes
Sophie Morin
Sophie Masquelin
URCOFOR (forêt)
URCOFOR (union régionale des collectivités forestières de Normandie)
2 représentants
Antoine Bertin référent
Thierry Blot conseiller technique
Correspondant Défense
José Godin est désigné comme correspondant défense pour la commune.
Commission sociale
12 membres
Jean-Marie Motte président
Brigitte Vanpouille
Véronique Bernay
Sophie Masquelin
Isabelle Legros
Patricia Gavelle
Patricia Fournaux
José Godin
Martine Houard
Sylviane Fontaine
Anne-Marie Friedmann
Louis Tessier.
Travaux
Tout le conseil municipal (11 membres)
Urbanisme
- 8 membres -
La commission urbanisme étudie des DP, PC, permis d'aménager, avant de les envoyer au service instructeur de SNA. Elle est constituée de 8 Membres
- Jean-Marie Motte président
- Brigitte Vanpouille
- José Godin
- Patricia Gavelle
- Sophie Morin
- Jacques Fournier
- Thierry Blot
- Sophie Masquelin
Environnement et cadre de vie
14 membres
- Sophie Morin --------- animatrice
- Sophie Masquelin
- José Godin
- Josette Silly
- Mauricette et Jacques Fournier
- Isabelle et Régis Legros
- Véronique Bernay
- Antoine Bertin
- Patrick Friedmann
- Alain Linseele
- Jean-Marie Motte
- Louis Tessier
Commission communale des impôts directs (CCID)
7 membres
Elle est constituée d'un président, de 6 commissaires titulaires et de 6 suppléants. Les 6 délégués titulaires et les 6 suppléants ont été désignés, le 26 janvier 2021, par l'administration fiscale à partir d'une liste proposée par la mairie.
Jean-Marie Motte président
*** commissaires titulaires
- Jérôme Cahagne
- Patricia Gavelle
- Martine Hoard
- Sophie Masquelin
- Vincent Pendariés
- Yvan Pointier
lors des réunions, en absence d'un commissaire titulaire, le commissaire suppléant peut être choisi indifféremment.
*** commissaires suppléants;
- Christophe Fournier
- José Godin
- Sylvie L'Hostis
- Élodie Péquin
- Louis Tessier
Commission contrôle des listes électorales
3 membres
Elle est constituée de trois délégués et de trois suppléants
* délégué de la commune : Thierry Blot suppléant Jacques Fournier
* délégué du préfet : André Taillieu suppléante Anne-Marie Friedmann
* délégué du tribunal : Bernadette Vandenberghe suppléante Martine Houard